LOCATION DE BOX AVEC CONTRAT ECRIT
L'Ecurie des XII hommes loue en pension complète au propriétaire du cheval, un box destiné à accueillir le cheval, à l'exclusion de tout autre usage. Le prix de la pension complète comprend un box, son entretien complet avec paille ainsi que les rations alimentaires quotidiennes et le préfané (2x/jour toute l'année), l'eau et l'électricité. La pension complète comprend également l'utilisation des pistes, intérieure et extérieure, ainsi que la possibilité de mise en pâture, sous réserve des conditions du règlement d'ordre intérieur. Le box assigné au cheval par la Direction est sujet à modification en raison d'impératifs éventuels de fonctionnement de l'Ecurie.
La pension est, sauf cas exceptionnel, conclue pour une durée indéterminée. Si le locataire souhaite quitter les lieux, il préviendra par un renom écrit (e-mail ou courrier postal) de 1 mois calendrier à partir du 1er du mois qui suit. Le renom de "1 mois calendrier" est également de mise si la Direction souhaite mettre fin au contrat de pension. Ce délai sera strictement respecté. Aucune justification n'est requise.
Le prix de la pension complète doit être payé sur compte financier pour le 5 du mois au plus tard. Le prix figurant sur le contrat vaut pour l'année civile en cours. Si la conjoncture économique l'exige, il peut exceptionnellement être révisé. Dans ce cas, la Direction s'engage à prévenir le locataire un mois à l'avance du changement du prix de la pension.
En cas de non-paiement de la pension à son échéance, elle sera productive, de plein droit et sans mise en demeure préalable, d'un intérêt de 1 % par mois et ce, jusqu'au jour du paiement complet. En outre, le paiement dû sera majoré, de plein droit et sans mise en demeure préalable, d'une indemnité de 15 % avec un minimum de 75 € à titre de clause pénale forfaitaire et irréductible, sans préjudice de tous autres dommages et intérêts pouvant être dus.
