ecuriedes12hommes

1. Les locataires ont accès aux lieux spécifiques indiqués ou aménagés à cet effet. Un local sportif, un vestiaire sont à disposition des locataires et doivent être maintenus en bon état d'entretien par leurs soins. L'accès aux locaux privatifs, sellerie, box et prairies des chevaux appartenant à la Direction, réserves d'aliments, greniers à fourrage etc..., est interdit à toute personne étrangère au service.

2. L'accès aux box des locataires, prairies, pistes, sellerie commune des locataires, n'est autorisé qu'aux locataires et uniquement pendant les heures d'ouverture (voir horaire affiché).

3. Hormis les chiens de l'exploitant, les autres animaux sont interdits. La présence de chiens tenus en laisse sera tolérée. La présence de chevaux étrangers ne pourra être autorisée que de façon tout à fait exceptionnelle, après accord de la Direction, sous réserve de présentation de certificat vétérinaire attestant de la bonne santé des chevaux visiteurs. La Direction se réserve le droit de refuser l'entrée ou d'intenter toute action de droit en cas de dommages subis, avérés ou potentiels.

4. Si le locataire laisse monter son cheval par un tiers, ce sera sous sa responsabilité exclusive. Tout propriétaire qui laisse monter son cheval par un tiers avertira la Direction, de préférence par une attestation signée et datée.

5. Le stationnement de véhicule sur la propriété reste sous responsabilité du propriétaire du véhicule et exclusivement aux endroits prévus par la Direction. La vitesse autorisée des véhicules circulant dans la propriété est de maximum 10 km/h.

6. Le chargement et déchargement d'un cheval ne peut se faire que si la sécurité de tous est assurée et, exclusivement, en présence de la Direction.

7. Toute personne adhère strictement au présent règlement par le seul fait de pénétrer dans l'infrastructure. Elle s’engage à en faire usage en bon père de famille et en parfaite entente avec les autres locataires présents et/ou à venir.

8. Toute personne circulant dans la propriété sera dans une tenue correcte et respectera le plus grand calme dans les écuries et aux abords.

9. Les chevaux ne peuvent circuler en liberté. Dans les allées, les chevaux, les locataires ainsi que leurs éventuels invités circuleront au pas. La Direction décline toute responsabilité au cas où un accident surviendrait par la faute d'un locataire qui aurait transgressé cette disposition légale.

10. Les personnes circulent dans les installations sous leur responsabilité et renoncent à tout recours du fait d’un dommage quelconque, matériel ou physique qu’elles viendraient à y subir, quelle que soit la cause de celui-ci.

11. A l'intérieur des locaux (écuries, pistes, local sportif, vestiaire, lieu d'aisances etc...), il est strictement interdit de fumer et de consommer de l'alcool.

12. En toutes circonstances, les chevaux seront traités avec respect et modération et recevront tous les soins utiles (maréchal ferrant, vétérinaire...)

13. Tout cavalier reconnaît les risques inhérents à l'équitation et pratique celle-ci sous sa responsabilité exclusive. Le port de la bombe est conseillé par la Direction.

14. Les jeunes de moins de 14 ans seront toujours sous la surveillance d'un locataire. Pour rappel : les enfants de moins de 12 ans ne sont pas autorisés à partir en promenade et les adolescents de 12 à 14 ans ne peuvent partir en promenade qu’accompagnés d'un cavalier majeur. Vous pouvez consulter vos droits et obligations sur internet : 

    http://www.belgium.be/fr/mobilite/autres_vehicules/cavaliers/obligations

15. L’utilisation des installations à la disposition des locataires se fait sous la responsabilité exclusive de l’utilisateur. Tout utilisateur s’engage à assurer sa responsabilité civile, en ce incluse la responsabilité de son cheval.

16. Tout locataire est prié de maintenir les installations dans un bon état de propreté. Le cavalier est tenu de ramasser les crottins de son cheval dans les pistes, les allées et le lieu de pansage (balais et ramasse-crottins sont à disposition).

17. La mise en liberté des chevaux est autorisée en piste intérieure, uniquement si celle-ci est libre. Le cheval ne peut alors rester sans surveillance.

18. La mise au pré des chevaux est autorisée dans les pâtures réservées aux locataires. La mise au pré se fera sous la responsabilité du locataire et en accord parfait avec les autres locataires présents et/ou à venir.

19. En référence au contrat de pension complète, il est bien entendu que le locataire s’obligera à utiliser les installations en bon père de famille, il usera les consommables avec modération (eau, électricité). Il observera une attitude générale de prévention (ex. : ne jamais oublier de fermer la porte du box) sous peine de prise en charge des frais de réparation ou de remise en état. Les locataires sont formellement invités à éteindre les lumières lors de leur sortie de piste ou des écuries.

20. Si le locataire souhaite quitter définitivement l'Ecurie des XII Hommes, il préviendra par renom écrit, e-mail ou courrier postal, d'un mois calendrier à partir du 1er du mois qui suit. Par dérogation, le cheval peut s'absenter durant une période maximum de 3 mois par an. Dans ce cas, le 1er mois, un box est réservé gratuitement et les 2 autres mois un box est réservé au prix de 75€ (septante cinq euros) par mois. NB : En cas de rupture du contrat de pension, quelle que soit la partie qui instruit, les parties s'engagent à ne pas pratiquer la délation (dénonciation calomnieuse dictée par des motifs vils et méprisables) ni la diffamation (propos non avéré qui porte atteinte à l'honneur et/ou à l'intégrité), au risque du dépôt d'une plainte par la partie lésée.

21. L'Ecurie des XII Hommes ne propose pas de leçon collective payante comme dans les écuries de type "manèges". Il n'y a pas de chevaux dits "de manège". Les locataires peuvent recevoir leur moniteur ou monitrice externe, sous réserve de disponibilité des pistes.

22. Les locataires assument la garde de leur cheval conformément au Code Civil Belge.

23. Les chevaux doivent être entretenus avec soin. En cas de négligence, la Direction est autorisée à prendre, de sa propre initiative, toute mesure utile pour apporter au cheval les soins appropriés et ce, aux frais, risques et périls du propriétaire.

24. Les portes des box doivent être fermées. Au delà, il est interdit d'empêcher l'ouverture ou la fermeture des portes des box par quelque moyen que ce soit (ex. : pas de cadenas !).

25. De manière générale, les locataires prendront toute mesure de bon père de famille visant à préserver l’intégrité des installations, comme ils le feraient pour leurs biens propres.

26. Les régimes alimentaires et les soins particuliers des chevaux sont fixés par la Direction en accord avec le propriétaire. La Direction fixe les heures d’alimentation.

27. La Direction s'engage, sauf fait d'autrui et/ou force majeure, à fournir un service professionnel et, en particulier, dans la limite de ses moyens, à prendre toute disposition visant à assurer le bien-être du cheval confié. Comme précisé ci-avant, cet engagement peut amener la Direction à prendre, d'autorité, des dispositions sanitaires ou autres, aux frais du propriétaire de l'animal.

28. La Direction est à l’écoute des locataires et constituera leur interlocuteur exclusif en cas de problème quelconque relatif à l’exécution de la prestation convenue.

29. La Direction veillera à l’alimentation de l’animal confié conformément aux dispositions convenues. Elle entretiendra les box, pistes et la propriété en général et maintiendra un accès satisfaisant à celle-ci. A ce dernier point de vue, les parties reconnaissent que les exigences à satisfaire suppose que chacun fasse preuve de compréhension.

30. La Direction assure la responsabilité civile qui pourrait être retenue à sa charge en sa qualité de gardien à titre onéreux d'un cheval. Elle décline toute responsabilité en cas d'accident, de vol ou de dégradation de biens.

31. En cas de non-paiement de la pension, la direction se réserve le droit de récupérer celle-ci par toutes voies de droit. La qualité de locataire entraîne de plein droit le respect des prescriptions du présent règlement d'ordre intérieur.

32. En cas de non-respect du règlement, la Direction prendra, de plein droit et sans mise en demeure préalable, toute mesure qu'elle jugera utile.

Le 03 décembre 2020 : cette mise à jour annule et remplace les précédentes